Éditeur du site
Le présent site www.mondial-ambulances.com est édité par :
Identifiants légaux
Gérant
- M. Abdelhakim MAZAGHRANE, gérant
Agrément ARS Grand Est
Affichage obligatoire pour toute société de transport sanitaire (article R.6312-7 du Code de la santé publique).
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le co-gérant représentant légalement la société Mondial Ambulances.
Hébergeur
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site mondial-ambulances.com (textes, logos, images, vidéos, structure, mise en page, code source) est protégé par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la société Mondial Ambulances.
Le logo, la dénomination « Mondial Ambulances » et les visuels associés sont la propriété exclusive de la société.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le formulaire de contact ou la prise de rendez-vous téléphonique est régi par la politique de confidentialité.
Cookies
Le site n'utilise aucun cookie de mesure d'audience tiers, ni cookie publicitaire, ni outil de tracking comportemental dans sa version actuelle. Seuls des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être déposés (préférence de langue, session). En cas d'ajout ultérieur d'outils de mesure (Google Analytics, Matomo, etc.), un bandeau de consentement conforme aux recommandations de la CNIL devra être mis en place.
Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. Mondial Ambulances met tout en œuvre pour garantir leur exactitude et leur mise à jour, mais ne saurait être tenue pour responsable d'erreurs, d'omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un usage inapproprié de ces informations.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Mondial Ambulances n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales :